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Marques déposées par monsieur Gautier Yves
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VILLEDIEU DU VRAI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLEDIEU DU VRAI
Mr Gautier Yves
Association pour la promotion du cuivre

Numéro de dépôt :
94528362
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
GRANVILLE

Présentation de la marque VILLEDIEU DU VRAI

Déposée le 5 juillet 1994 par monsieur Gautier Yves et l'association loi 1901 pour la promotion du cuivre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « VILLEDIEU DU VRAI »

Les déposants sont monsieur Gautier Yves domicilié(e) Mairie, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France et l'association loi 1901 pour la promotion du cuivre domicilié(e) 6 SIEGE SOCIAL A LA MAIRIE, DE VILLEDIEU-LES-POELES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gautier Yves President de l'Association du Cuivre de Villedieu - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Gautier Yves a également déposé les autres marques suivantes : OCEANOCLEAN , ROTOCEAN , ASSOCIATION DES ARTISANS DU CUIVRE DE VILLEDIEU-LES-POELES , Coach CV


Mr Gautier Yves - Mairie, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France

Association pour la promotion du cuivre - 6 SIEGE SOCIAL A LA MAIRIE, DE VILLEDIEU-LES-POELES - France


Mr Gautier Yves President de l'Association du Cuivre de Villedieu - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289647 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289800 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Articles de cuisine et articles décoratifs en cuivre ou en laiton fabriqué à VILLEDIEU

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.